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Seance lecture

visibility 30 views schedule 16 years ago timer 1:54

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Valentin en pleine séance lecture

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20 juin 2013 - Séance publique - 1ère séance : Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction (deuxième lecture)

Jean-Luc Laurent visibility 7

1ère séance : PLF pour 2018 (lecture définitive) ; Programmation des finances publiques 2018 à 2022 (lecture définitive) ; PLFR pour 2017 (lecture définitive) - Jeudi 21 décembre 2017

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2ème séance : Démocratisation du sport (lecture définitive) ; Combattre le harcèlement scolaire (lecture définitive) ; Choix du nom issu de la filiation (lecture définitive) - Jeudi 24 février 2022

Assemblée nationale visibility 1

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (lecture définitive) ; Projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture) (suite) - Mardi 15 décembre 2020

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2ème séance : Dette sociale et autonomie (projet loi ordinaire et organique) (lecture déf.) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2019 (lecture déf.) ; Loi de finances rectificative pour 2020 (CMP ) - Jeudi 23 juillet 2020

Assemblée nationale visibility 7

1ère séance : Combattre le harcèlement scolaire (nouvelle lecture) ; Renforcer le droit à l’avortement (nouvelle lecture ) - Jeudi 10 février 2022

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21.07.2014 - 1ère séance : Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 (nouvelle lecture) ; Projet de loi de finances rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture) ; Réforme ferroviaire (C.M.P.) ; etc.

Bertrand Pancher visibility 22

2ème séance : Programmation 2018-2022 et réforme de la Justice (nouvelle lecture) (suite) ; Renforcement organisation des juridictions (nouvelle lecture) - Mercredi 16 janvier 2019

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1ère séance : Questions au gouvernement ; Loi de finances rectificative 2018 ( lecture définitive) ; Financement de la Sécurité sociale 2019 (nouvelle lecture) (suite) - Mercredi 28 novembre 2018

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1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (lecture définitive) ; Projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture) (suite) - Mardi 15 décembre 2020

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2ème séance : Questions au Gouvernement ; Orientation et réussite des étudiants (vote solennel) ; Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (lecture définitive) ; PLF rectificative pour 2017 (nouvelle lecture) - Mardi 19 décembre 2017

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3ème séance : Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice (nouvelle lecture) (suite) ; Renforcement organisation des juridictions (nouvelle lecture) - Jeudi 17 janvier 2019

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