11. Mise à disposition des locaux du 2, rue de Pornic – convention avec l’association l’Equipage

Mairie de Bouaye 2015-05-12

Views 18

Show more

Share This Video


Download

  
Report form
RELATED VIDEOS
7. Mise à disposition des locaux du 2 rue de Pornic – convention avec l’association l’Equipage
play
16:51

7. Mise à disposition des locaux du 2 rue de Pornic – convention avec l’association l’Equipage
8. Mise à disposition de locaux - Association Equipage
play
12:01

8. Mise à disposition de locaux - Association Equipage
04.Mise à disposition locaux CPAM
play
07:52

04.Mise à disposition locaux CPAM
LEX INSIDE - La mise à disposition de locaux n'est pas une sous-location
play
07:53

LEX INSIDE - La mise à disposition de locaux n'est pas une sous-location
Pornic : circulation rue des Sables
play
00:30

Pornic : circulation rue des Sables
06. Convention de mise à disposition pour l'application des droits des sols
play
14:08

06. Convention de mise à disposition pour l'application des droits des sols
CM 15/12/14 -12- Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel au titre de fonctionnaire du RAM intercommunal sur Serris.
play
01:47

CM 15/12/14 -12- Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel au titre de fonctionnaire du RAM intercommunal sur Serris.
Convention sur la mise à disposition de ressources de télécommunication en cas de catastrophe - Mardi 18 Décembre 2007
play
00:26

Convention sur la mise à disposition de ressources de télécommunication en cas de catastrophe - Mardi 18 Décembre 2007
8. Convention de mise à disposition d'une parcelle pour l'aménagement d'une zone humide entre la commune et la société IFI Developpement ouest
play
12:53

8. Convention de mise à disposition d'une parcelle pour l'aménagement d'une zone humide entre la commune et la société IFI Developpement ouest
2.Convention de mise à disposition d'une maison
play
02:42

2.Convention de mise à disposition d'une maison
CM du 10 avril 2015 : Convention et mise à disposition de l'association AJC
play
04:48

CM du 10 avril 2015 : Convention et mise à disposition de l'association AJC
5. Conventions générale et particulière de mise à disposition pour l’application du droit des sols entre Nantes Métropole et la Ville de Bouaye
play
08:25

5. Conventions générale et particulière de mise à disposition pour l’application du droit des sols entre Nantes Métropole et la Ville de Bouaye