Organisée par les doctorants de l'Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication (IDETCOM, IFR - Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques", Faculté de Droit et Science Politique, Université Toulouse 1 Capitole), cette journée d'études s'est tenue le 14 mars 2013 sur le site de la Manufacture des Tabacs.
Elle visait tant à associer les acteurs du droit de l'eau afin d'échanger sur les difficultés causées par la complexité engendrée par le droit européen de l'eau (directive-cadre de 2000 et d'autres directives s'appliquant à l'eau) qu'à réunir des échantillons d'expérience en la matière en couvrant un large spectre : des représentants d'institutions publiques européennes, nationales et locales seront présents.
Allocutions et propos introductifs :
- Bruno Sire, président de l'Université Toulouse 1 Capitole ;
- Hugues Kenfack, doyen de la Faculté de Droit et Science Politique ;
- Serge Regourd, directeur de l'IDETCOM.
Première partie, présidée par Frédérique Rueda, professeur de Droit public (Université Toulouse 1 Capitole) :
- "L'impact de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) sur la protection de la qualité de l'eau dans les États membres de l'Union Européenne : l'exemple français", Adrien Bodart, doctorant Rennes 1, et Aude Farinetti, doctorante Rennes 2.
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