Projet d'avis intitulé "La prévention des risques psychosociaux" présenté le 14 mai 2013 par Mme Sylvie BRUNET, rapporteure au nom de la section du travail et de l'emploi présidée par Mme Françoise GENG.
http://www.lecese.fr/content/la-prevention-des-risques-psychosociaux